Ressources documentaires

Arrêté du Ministre des Postes et des Télégraphes, en date du 24 février 1882, fixant les clauses et conditions qui règlent l’établissement et l’usage des lignes télégraphiques d’intérêt privé

Le Ministre des Postes et des Télégraphes, Vu le décret du 13 mai 1879 ; Vu les arrêtés des 20 mai […]

24 février 1882 Lire la suite

Des autorisations et des contrats portant concession en ce qui concerne l’éclairage au gaz dans les villes

1 janvier 1882 Lire la suite

Etablissement des usines à gaz. Nouvelle législation

1 janvier 1870 Lire la suite

Service municipal de l’éclairage. Rapport sur l’éclairage public et privé de la Ville de Saint-Etienne

1 janvier 1870 Lire la suite

Tablettes du directeur d’usine à gaz. Jurisprudence. Questions administratives en matière d’éclairage soumises au Conseil d’Etat, depuis l’origine de l’industrie du gaz jusqu’au 31 décembre 1868

1 janvier 1869 Lire la suite

Services public et particulier de l’éclairage et du chauffage par le gaz dans la Ville de Paris, Paris, Préfecture du département de la Seine

1 janvier 1863 Lire la suite

Cahier des charges pour l’entreprise de l’éclairage au gaz de la ville de Lille, et contrat du 6 février 1849 avec la Compagnie impériale et continentale du gaz

1 janvier 1863 Lire la suite

Cahier des charges pour l’éclairage au gaz de la Ville de Strasbourg pendant 50 ans qui commence à courir le 1er janvier 1858

1 janvier 1856 Lire la suite

Mise en service

14 août 0215 Lire la suite